Cabotage : définition et applications
Par Steven Philémond | Le | Maritime et fluvial
Le cabotage est un type de service particulier qui consiste à transporter des marchandises, des bagages ou des passagers sur une courte distance au sein d’un même pays. Ce service est assuré par un transporteur européen, titulaire d’une licence communautaire. Voici ce qu’il faut savoir sur le cabotage et ses différents types.
Qu’est-ce que le cabotage ?
Pour comprendre le sens du mot « cabotage », il est nécessaire de connaitre son étymologie et sa définition.
Étymologie du mot « cabotage »
C’est un terme de marine dérivé du mot cap, avec le suffixe « oter ». Il serait emprunté de l’espagnol « cabo » qui signifie « cap » et du mot italien « cabottaggio ». C’est l'action de naviguer de cap en cap.
Définition de cabotage
Le cabotage fait référence au transport de marchandises ou de passagers par un opérateur de transport d’un pays donné entre deux destinations d’un même État. Ce terme est à l’origine lié au transport maritime. Il s’agissait du moyen le plus sécurisant pour les marins de l’Antiquité de naviguer d’un port à un autre (cap en cap) sans perdre de vue la côte.
Le cabotage est aujourd’hui un terme qui s’emploie à la fois dans le domaine maritime, mais aussi pour le transport aérien et routier.
Les différents types de cabotage
Le cabotage peut être effectué par voie maritime, aérienne ou terrestre.
Le cabotage maritime
Également appelé Transport Maritime à Courte Distance (TMCD) ou Short Sea Shipping (SSS), le cabotage maritime est l’acheminement de passagers et de marchandises par mer, entre des ports situés à des distances rapprochées en Europe. Ce terme désigne à l’origine une activité de transport de marchandises durant laquelle les navires (caboteurs) allaient de cap en cap (caboter) tout en restant à proximité de la côte.
Le cabotage routier
Il existe deux types de cabotages routiers, à savoir le cabotage routier de marchandises et le cabotage de personnes.
Le cabotage routier de marchandises
Régi par le règlement CE 1072/2009 du 21 octobre 2009, le cabotage routier de marchandises consiste, pour un transporteur européen domicilié en France, à réaliser un transport routier dans un État de l’Union européenne. Cela peut aussi se faire dans un État qui fait partie de l’Espace économique européen. Le cabotage routier de marchandises vise ainsi à faciliter le transport de marchandises entre les pays membres de l’UE et de l’EEE.
Cette autorisation temporaire donne le droit à des transporteurs routiers européens de réaliser, pendant une durée maximum de 7 jours, trois opérations de cabotage dans un même pays. Les opérations de cabotage routier de marchandises permettent d'éviter une concurrence déloyale.
Le cabotage routier de passagers
Le cabotage routier ne concerne pas que les marchandises. Suivant la directive européenne du 21 octobre 2009, le cabotage des transports de personnes désigne le droit donné à un transporteur européen non domicilié en France d’effectuer un service régulier de transport routier international de voyageurs à destination du territoire français. Ceci, à condition que l’objet principal de ce service reste le transfert de voyageurs entre des arrêts situés dans des États distincts.
Le cabotage aérien
Le cabotage aérien consiste pour une compagnie aérienne en provenance d’un pays d’origine donné à embarquer des passagers, des courriers ou des marchandises dans un État étranger pour les débarquer dans une autre destination du même État. Si l’on se réfère à la Convention de Chicago de 1944 (article 7), les États signataires ont le droit de refuser le cabotage aérien de passagers, de courriers et de marchandises.